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Mairie de Léon

Séance du Conseil Municipal

Séance du Conseil Municipal
Séance du Conseil Municipal
Le 17 Décembre 2022 à 11h30

La prochaine séance ordinaire du Conseil Municipal se tiendra à la salle du Conseil en Mairie le mardi 31 janvier 2023 à 19h.

Ordre du jour :

  1. Infos aux Élus
  2. DEL2023/001 - Annulation de la délibération DEL2022/083 - Reversement partiel de la taxe d'aménagement à la Communauté des Communes COTE LANDES NATURE
  3. DEL2023/002 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire d'engager et de mandater des dépenses d'investissement de l'exercice 2023 avant le vote du budget
  4. DEL2023/003 - Versement d'une avance sur subvention à l'association "Jeunesse Musicale Léonnaise"
  5. DEL2023/004 - Octroi de garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale - Année 2023
  6. DEL2023/005 - Réalisation d'un emprunt de 1 000 000 € sur 20 ans pour la réalisation des travaux
  7. DEL2023/006 - Délégation au Maire pour effectuer des virements de crédits entre chapitres dans la limite de 7.5% des crédits
  8. DEL2023/007 - Adhésion à l'association "les Amis de Festaloun" et désignation des représentants de la Commune
  9. DEL2023/008 - Conservatoire des Landes : désignation d'un.e délégué.e titulaire supplémentaire
  10. DEL2023/009 - Changement des tarifs communaux
  11. DEL2023/010 - Modification de la délibération "DEL2022/094" (achat de terrain "DUPIN")
  12. DEL2023/011 - Création d'un Conseil Municipal d'Enfants et de Jeunes
  13. DEL2023/012 - Requalification et sécurisation des espaces publics du Centre bourg - Phase 2 ; demande de subvention
  14. DEL2023/013 - Rénovation énergétique du groupe scolaire des Pignons ; demande de subventions
  15. DEL2023/014 - Rénovation des tribunes du stade - demande de subvention
  16. DEL2023/015 - Aménagement "Artigaous, Acacias, Menoy" et requalification et sécurisation du Centre bourg (tranche 2) - Demande de subvention (produits des amendes de police)
  17. DIVERS